Compte rendu du Conseil Municipal du Lundi 30 mai 2016 à 20h 30

Publié le par Mairie Nuzéjouls

L'an deux mille Seize, le 30 MAI, à vingt heures trente, le Conseil Municipal de la Commune, dûment convoqué, s'est réuni en session ordinaire, au lieu habituel de ses séances, sous la Présidence de Madame Danièle FRAYSSINET,  Maire.

Date de la convocation: 23 Mai 2016

Présents : Mesdames et Messieurs Danièle FRAYSSINET, Brigitte DESSERTAINE, Jean-Pierre MIQUEL, Bernard TISSOT, Arnaud BESSEDE, Joëlle PRADEL, Cyril AULIE Mme Joëlle PARISOT, Joël DELPON et Ghislaine FERRIE

Excusés : Solange LORIN.

La Séance débute à 20 h 30

-Intervention de Solange Lorin

Mme Lorin donne lecture d’un courrier quelle adressera prochainement à Mme le Maire de Nuzéjouls pour expliquer les raisons de sa démission comme conseillère municipale.

Elle explique qu’elle a été très déçue, lors de la mise en place du conseil municipal, de voir que le compte- rendu de réunion était déjà prêt (en fait il s’agissait du dossier de travail et non du compte rendu), que tous les postes et décisions avaient déjà été attribués. Il y avait eu auparavant une préparation pour la détermination des adjoints, la mise en place des commissions, comme il est d’usage lors de toute installation des membres d’une collectivité, mais rien n’était arrêté car il fallait l’avis des intéressés.

Elle n’admet pas les décisions prises par le Grand Cahors et en refuse les compétences. Elle se désolidarise d’un conseil qui augmente les impôts locaux alors qu’il avait fait campagne sur la maîtrise de la fiscalité.

Elle souhaite que le conseil fasse très attention à ses priorités d’investissements et ne traite que l’essentiel et non le superflu.

Mme Le Maire explique que « maîtriser » les impôts n’a jamais voulu dire « augmenter ». Nous faisons très attention aux dépenses et elle ne voit pas où peut se trouver le superflu dans les décisions prises lors des 2 derniers mandats. Des traitements contre les termites dans un logement communal et des travaux pour éviter que des lauzes chutent du toit de l’église ; sont-ils superflus ?

Par contre, suite aux emails échangés entre élus, elle demande à tous de faire très attention au ton utilisé et aux termes employés, car certains mots s’avèrent être très blessants.

Mme Lorin répond que pour les administrés il faut dépenser l’argent public pour l’utile et le nécessaire uniquement.

Mme Parisot rappelle que lors d’un précédent conseil, c’est le vote de Mme Lorin et son pouvoir non rempli qui ont fait pencher la balance pour l’augmentation des 1%.

Mme Lorin répond que si elle avait mis un nom, elle aurait mis celui de M. Miquel, ce qui n’aurait rien changé au vote. Elle trouve que les impôts augmentent partout : 1% la commune, 1 % l’état et 1% le département, 1% la CACG, et qu’au bout du compte, l’augmentation devient conséquente. En ce qui concerne les emails, sa réponse est qu’il faut accepter la critique constructive.

Mme Parisot trouve que les élus et administrés passent plus de temps à polémiquer et à trouver des points négatifs au lieu de se montrer positifs et constructifs. Il serait temps de travailler en équipe et de moins critiquer.

Madame Lorin trouve qu’il y a un manque d’information communal. Mme Parisot l’informe que le blog de la commune diffuse des informations  sur le village, et qu’il est facilement consultable sur le site Over blog Nuzéjouls.  De plus la distribution de flyers et notes d’information effectuée dans les boites à lettres, par les membres de la commission, complète cette information. Mme le Maire ajoute que Mme Lorin qui faisait quand même partie de la commission communication ne savait pas d’un blog existait et a tout de même oublié à 2 reprises de distribuer les flyers dans les boites aux lettre. Les articles peuvent aussi être reçus sur abonnement.

Mme LORIN suggère que pour faire des économies, il faudrait faire appel à des bénévoles pour certains travaux d’entretien.

Mme Le Maire et Mme PARISOT expliquent qu’en ce qui concerne le Comité de fleurissement, il n’est composé que de 5 personnes qui se dépensent sans compter. En outre, afin de faire des économies, ce sont les agents communaux qui ont effectués les travaux au presbytère et certains élus et les agents ont nettoyé les locaux à la fin des travaux. Seul une petite poignée d’élus se rendent disponibles pour le village.

Mme Lorin quitte la séance à la fin de la discussion à 21H 10 et espère que sa décision n’entachera pas les relations qu’elle entretient avec les personnes présentes.

Mme le maire a précisé à Mme LORIN qu’elle n’avait  rien compris au fonctionnement d’un conseil municipal.

La démission ne sera effective à compter de la réception du courrier de décision de Mme LORIN.

Points à l'ordre du jour : 

-Ouverture de la piscine

Mme le Maire propose d’ouvrir la piscine de Nuzéjouls du vendredi 01 juillet au mercredi 31 aout 2016, du mardi au dimanche de 14h15 à 19h15.

La gestion sera en régie directe.

Mme le Maire précise que les dispositions nécessaires pour le recrutement d’un maitre-nageur sauveteur ont été prises (obligation préfectorale liée à l’entrée payante).

Mme le Maire rappelle que, comme l’an passé, l’agent communal ne travaillera pas les dimanches et lundis ; il faut donc que ce soit les élus qui ouvrent la piscine le dimanche.

La répartition est la suivante

03 juillet : Brigitte DESSERTAINE

10 juillet : Ghislaine FERRIE

14 ,17 et 24 juillet : Joëlle PARISOT

31 juillet : Ghislaine FERRIE

07 aout : Danièle FRAYSSINET

14 aout : Joëlle PARISOT

21 Aout : Danièle FRAYSSINET

28 aout : Ghislaine FERRIE

Les horaires d’ouverture pour les agents sont de 14 h à 19 h 30 soit 5h30 par jour.

Mme PARISOT précise qu’il serait utile d’acheter des frites, ballons et accessoires pour changer une partie du matériel existant.

L’ouverture de la piscine ainsi que les achats sont validés à l’unanimité.

-Ouverture de la régie de la Piscine

ARTICLE PREMIER – La régie  de recettes de la mairie de Nuzéjouls pour la gestion de la piscine est ainsi modifiée :

ARTICLE 2 - Cette régie est installée à Nuzéjouls – le Bourg - Mairie (10)

ARTICLE 3 (11) -  La régie de la piscine fonctionne du 1er juillet  au  31 août

ARTICLE 4 - La régie encaisse les produits suivants (12) :

  • 1° : Entrée résident de Nuzéjouls à  1€
  • 2° : Entrée non résident 2 €
  • 3° : Boisson en canette de 33 cl 1.50 €
  • 4° : bouteille d’eau en 50 cl 1.00 €
  • 5° : Glace crème type Cornetto, Magnum, café Zéro à 2.00 €
  • 6° : Glace à l’eau type Xpop, Callippos 1.00 €uros
  • 7° : Glace à l’eau bâton de Mister Freezer 0.50 €
  • 8° : Brioche, gâteau individuel  50 cts
  • 9° : Sucettes 30 cts
  • 10° : friandises  10 cts
  • 11 : Café : 0.50 €

ARTICLE 5 - Les recettes désignées à l’article 4 sont encaissées selon les modes de recouvrement suivants (12) :

1° : Espèce ;                    2° : Chèque ;                  

Elles sont perçues contre remise à l'usager de (13) : un ticket pour les entrées, le produit pour les ventes

ARTICLE 6 (14) - La date limite d’encaissement par le régisseur des recettes désignées à l’article 4 est fixée au jour de la vente ;

ARTICLE 7 (15) - L’intervention d’un (de) mandataire(s) a lieu dans les conditions fixées par son (leur) acte de nomination.

ARTICLE 08 (15) - Un fonds de caisse d’un montant de 100 € est mis à disposition du régisseur.

ARTICLE 09 - Le montant maximum de l’encaisse que le régisseur est autorisé à conserver est fixé à 500 €.

ARTICLE 10 - Le régisseur est tenu de verser au Receveur Municipal de cahors (18) le montant de l’encaisse dès que celui-ci atteint le maximum fixé à l’article 09 et tous les jours (19), et au minimum tous les 15 jours (20).

ARTICLE 11 - Le régisseur  n’est pas assujetti à un cautionnement selon la réglementation en vigueur

ARTICLE 12 - Le régisseur  ne percevra pas d’indemnité de responsabilité selon la réglementation en vigueur ;

ARTICLE 13 - Le mandataire suppléant ne percevra pas d’indemnité de responsabilité selon la réglementation en vigueur ;

ARTICLE 14 - Le Maire  et le comptable public assignataire de Cahors sont chargés, chacun en ce qui le concerne de l’exécution de la présente décision.

La régie est validée comme ci-dessus à l’unanimité des membres présents.

-Nomination du régisseur et de ses adjoints

Mme Delmas Aurore, résidente route de l’école 46140 CAILLAC est nommée régisseur titulaire de la régie de recettes avec la mission d'appliquer exclusivement les dispositions prévues dans l'acte de création de celle-ci.

Mme Parisot Joëlle, demeurant le bourg 46150 NUZEJOULS est nommée régisseur intérimaire de la régie de recettes de la piscine

Mme Vaz Dominique, demeurant les places 46150 CATUS est nommée régisseur intérimaire de la régie de recettes de la piscine

La proposition est adoptée à l’unanimité des conseillers municipaux.

-Convention avec Prosport.

Mme le Maire expose qu’il convient de signer une convention avec la société Prosport pour la mise à disposition d’un maitre-nageur sauveteur pour l’été 2016.

Le montant de l’adhésion est de 20 euros.

La proposition est adoptée à l’unanimité par les membres présents.

-Choix de l’entreprise pour les travaux de l’église

Mme le Maire rappelle que nous avons reçu 3 devis et que nous sommes toujours en attente du devis de la société Rodriguez Bizeul.

A ce jour et malgré les relances, cette société ne nous a pas fait d’offre de prix pour les travaux. Reste donc les 3 entreprises ci-dessous :

Entreprise TRAQ :       34 592.40 euros TTC

      Entreprise RELANO : 11 424.00 euros TTC

      Entreprise BRAS           24 000,00 euros TTC

Les élus choisissent la société RELANO qui nous a été recommandée par l’architecte des bâtiments de France, lors de son entretien avec Mme le Maire, au sujet du possible classement de l’église. A ce sujet l’architecte a expliqué qu’il n’y avait pas de nécessité à classer l’église car celle-ci ne présentait rien d’exceptionnel.

M.BESSEDE nous conseille de demander à l’entreprise RELANO, sa quittance d’assurance de responsabilité civile, sa situation par rapport à l’URSSAF et sa régularité fiscale.

M. AULIE pense aussi au contrat d’entretien qu’il faudra établir afin d’évacuer, une fois par an, les pierres qui auront été retenues dans le filet.

Au sujet de la destruction des pigeons, Mme DESSERTAINE explique que des habitants ont voulu procéder à une élimination de ces oiseaux mais il s’avère qu’une autre partie de la population est contre. Nous ne pouvons pas les piéger, ni les empoissonner, ni les stériliser car les mesures ne sont pas sélectives et peuvent tuer d’autres espèces.

Mme Ferrié pense qu’il faudrait contacter la Maison de la chasse à Cahors pour qu’elle missionne un piégeur ou une autre société de chasse, celle de Nuzéjouls ne voulons pas le faire.  

Questions diverses

-Fin des travaux au presbytère chez Mme Mauboussin

Les travaux sont terminés.

La location s’élevait à  150 euros par semaine et a débuté le 12 mars pour se terminer le 28 mai 2016, soit 11 semaines.  La charge s élève donc à 1650 euros.

Nous avons actuellement payé 327.32 €uros de fournitures et le bilan des heures est en cours.

-Travaux piscine

Mme le Maire indique que Mme DESSERTAINE et M ESTRADE ont assisté à une réunion de l’A.R.S. à Puy l’Evêque au sujet de la piscine. Des travaux sont nécessaires au niveau du pédiluve, et M. ESTRADE propose de créer une chicane plutôt que d’agrandir le pédiluve, et ce afin d’obliger les utilisateurs à se nettoyer les pieds.

L’installation d’un clapet anti retour entre la piscine et le réseau de l’eau devra être installée.

-Lot of saveurs le 14 juillet 2016

Celui-ci se déroulera dans le pré du restaurant. Les agents communaux seront présents pour allumer le barbecue, poser les barrières, installer les tables supplémentaires et aider aux branchements divers. Une participation des élus sur place sera nécessaire.

Messieurs BESSEDE, TISSOT et MIQUEL seront absents ce jour-là. Mme le Maire indique que pourtant elle aura besoin de bras et d’aide.

-Plan Vigipirate sur l’eau

Il nous a été demandé quelles réactions nous aurions face à un problème sur la qualité de l’eau (eau polluée et impropre à la consommation).

En tout premier lieu, avertir la population par tous les moyens dont nous disposons : téléphone, email, visites, etc…..,

Appel immédiat au Syndicat de l’eau,

Appel auprès de la préfecture.

Achat de bouteilles d’eau et distribution auprès des habitants.

-Aide ponctuelle sur les travaux d’entretien dans le village

Mme le Maire précise qu’elle a demandé à l’entreprise du CAT de BOISSOR d’intervenir sur la commune ponctuellement pour aider les agents communaux pris par les travaux du presbytère.

-Problèmes au Mas de Moles

Il s’agit de problèmes liés à la haie qui entoure la maison de M. VIGNES Patrick.

Suite à une réclamation de M. Soler et des riverains, Mme le Maire a demandé à M. VIGNES de couper sa haie qui atteignait plus de 5 mètres. Après plusieurs retards dans le délai imparti et rédaction de 3 arrêtés d’circulation à la demande de M. VIGNES, celui-ci a enfin coupé sa haie mais celle-ci  reste par endroit d’une hauteur de plus de 3 mètres. Il a, en outre, laissé sur le bord de la route, et durant 15 jours, les coupes effectuées.

Il a fallu que Mme le Maire le rappelle et lui intime fermement l’ordre d’évacuer ses déchets.

Comme la haie n’avait pas été coupée assez bas, M. SOLER a toujours des problèmes de réception de télévision et d’humidité dans sa maison.

De plus M. VIGNES a installé à nouveau dans sa «bergerie» 9 agneaux, ce qui est en dessous du seuil de déclaration, mais qui génère des nuisances très importantes comme mouches, odeurs et écoulements d’urine.

M. CAPUS s’est plaint que le chien, enfermé dans la maison toute la journée, aboie à longueur de temps

La gendarmerie de Catus a refusé de prendre la plainte de M. Soler en justifiant que l’affaire relevait du pouvoir de police du Maire.

Mais à ce jour les Maires ont peu de pouvoir pour faire appliquer la loi.

Mme le Maire prendra contact avec la préfecture du Lot pour voir comment un maire peut rédiger un procès-verbal, appliquer une amende et faire respecter la loi et prendre contact avec un médiateur.

-Cœur de village (retour des candidatures pour le 13 juin)

Mme le Maire précise qu’il est nécessaire de créer une commission d’appel d’offre pour ouvrir les plis

Elle demande quels sont les élus qui veulent en faire partie ;

Les candidats sont Mme DESSETAINE, M. TISSOT et M. MIQUEL et seront les titulaires

Mme Ferrié, M. BESSEDE et M. DELPON et seront les suppléants.

Il est proposé de retenir la date du 15 juin en fin d’après-midi pour l’ouverture des plis des travaux du cœur de village.

-Location de la salle du restaurant

Mme le maire expose qu’elle a rencontré un couple qui souhaiterait louer la salle du restaurant pour monter un café-théâtre.

Certains élus soulèvent le problème de l’acoustique intérieure inadaptée ainsi que les nuisances sonores extérieures qui pourraient être émises.

Mme PARISOT souhaite que le prix de la location soit le même que pour les anciens locataires.

Les élus émettent un avis favorable à condition que la commune n’engage pas de frais dans les locaux. Ils souhaitent connaitre plus de détail sur ce projet.

La séance est levée à 23 h 30

 

 

 

Le Maire

Danièle FRAYSSINET

 

Publié dans Activités municipales