Compte rendu de la réunion du Conseil Municipal Du Vendredi 03 Décembre 2021 à 20h 30

Publié le par Mairie Nuzéjouls

Compte rendu  de la réunion du Conseil Municipal  Du Vendredi 03 Décembre 2021 à 20h 30

Compte Rendu

Présents : Mesdames et Messieurs, Brigitte DESSERTAINE,   Cyril AULIE, Jean-Pierre MIQUEL,  VIGNALS Cédric, BŒUFGRAS Marie Aleth, ARQUE MIQUEL Elodie M. CUCHE Grégory CAMBONIE Eliane, Christel CESARI VEIGA

Absents : M. Joël DELPON,  M. BESSEDE a donné procuration à M. AULIE Cyril.

Secrétaire de séance : Cyril AULIE

Mme le Maire retrace les évènements depuis le conseil du 22 Octobre 2021

  • En ce qui concerne les vœux 2022, à ce jour il est difficile de prendre une décision. On se positionnera à la dernière minute en fonction des contraintes sanitaires du moment. Elle rappelle que la date retenue est le dimanche 09 janvier à 11h.
  • Les colis pour les ainés sont arrivés. Elle précise que si la matinée des vœux est organisée, le cadeau des ainés pourrait être donné à ce moment-là pour ceux qui seront là, sinon nous nous répartirons la distribution.
  • Les guirlandes de noël sont arrivées, un kit de 816 €uros TTC composé d’un rideau lumineux, un fil lumière de 50 mètres, une guirlande lumineuse couleur doré.

Le comité d’animation avait prévu une après-midi déco avec les enfants, mais vu la situation sanitaire, le comité va poser les décorations, mais ne fait plus d’animation. Le grand sapin est d’ores et déjà posé sur la place.

  • Les travaux d’enfouissement ont débuté, nous avons dû repositionner l’emplacement de certains points d’éclairage public. 16 points sont prévus à la place des 19 actuels. Il y aura une baisse d’intensité de 00 h à 6 h.
  • Les travaux à l’école sont terminés.
  • Tous les panneaux de rue sont posés sauf celui de l’intersection de la route des bois et de la route de la fontaine en raison des travaux en cours. Il sera posé ultérieurement.
  • Les travaux du retable vont débuter en février 2022 et dureront 2 ans.

Points à l'ordre du jour : 

  • Projet de convention pour l’utilisation du boulodrome

Les conseillers municipaux accueillent M. CHETTOUH,  M. MARTINEZ et M. COUTRIX.

En préambule, Mme le Maire précise que cette réunion a pour objectif de clarifier l’utilisation d’un espace public par une association à savoir le boulodrome.

Elle précise que l’association a pris l’initiative de réaliser des travaux et que la municipalité a constaté l’étalement d’une couche du sable, alors que celle-ci avais prévu de faire les travaux un peu différemment et notamment faire racler l’herbe par l’entreprise qui gère les travaux avant d’étaler le sable.

Pour l’ensemble du Conseil les membres de l’association se présentent, M. CHETTOUH Président, M. MARTINEZ Vice-Président, M. COUTRIX vice Trésorier.

M. CHETTOUH : Actuellement l’association se compose de 25 adhérents et ont plusieurs projets dont l’organisation de rencontres avec le club Handi Cahors, des concours inter village et une avec la section pétanque du lycée du Montat.

L’association a été créée en septembre 2021, et a adhéré au comité national de pétanque. Elle souhaiterait organiser un concours départemental officiel, mais les contraintes administratives sont assez lourdes.

Mme Le Maire voudrait surtout clarifier l’utilisation du boulodrome et particulièrement l’utilisation par d’autres personnes non adhérentes au club ?

M. CHETTOUH précise que si une association veut faire une manifestation sur le terrain il suffit de les informer.

Mme le Maire voudrait ensuite clarifier l’entretien et  l’aménagement du boulodrome.

Elle précise qu’il est indispensable de faire la demande auprès de la commune pour déposer ou réaliser des travaux. Plusieurs aménagements sont envisagés qui feront l’objet d’une concertation entre la commune et un représentant de l’association au cas par cas.

Mme le Maire demande à l’association quelles sont leurs attentes en matière d’entretien.

M. CHETTOUH précise qu’ils souhaiteraient que les arbres soient taillés plus haut et l’herbe arrachée.

Si quelques branches sont trop basses elles seront coupées.

En ce qui concerne le désherbage, Mme le Maire rappelle que nous sommes en 0 (zéro) phyto et qu’il faut désherber manuellement.

Mme le Maire propose que l’agent municipal passe deux fois par an, (une fois au printemps et dans l’été si nécessaire) mais il ne peut pas y être en permanence.  Pour tous les autres entretiens divers et variés, tout comme les aménagements ils feront l’objet d’une autorisation en amont.

Il est  proposé d’inscrire tout cela dans la convention et de faire un point annuel.

  • Avis sur l’extension et le renouvellement d’une carrière à Crayssac

Après en avoir délibéré les conseiller émettent l’avis suivant : Un avis contre, 9 avis favorable.

  • Point Arrêt PLUI

Le PLUI a été arrêté au niveau du Grand Cahors, le travail est figé. Les informations vont désormais être envoyées aux partenaires associés comme les communes, les syndicats, et autres.

L’avis au Grand Cahors a été majoritairement favorable.  Mme Le Maire précise que les contraintes appliquées aux PLU sont d’ordre national et que l’Etat nous demande de réduire les zones constructibles.

Il sera demandé dans un prochain conseil de délibérer  sur le PLUI  et ce avant le 10 février.

Les objectifs du PLUI

1 S’appuyer sur l’organisation territoriale multipolaire

2 Préserver la qualité paysagère pour valoriser les identités locales et l’attractivité du territoire

3 Promouvoir des projets urbains de qualité

4 Modérer la consommation foncière de 45 %. Au maximum 350 hectares pour le résidentiel ou économique. Objectif à 10 ans 250 logements par an.

5 Poursuivre l’organisation d’une mobilité durable Conforter et renforcer l’accessibilité du grand cahors, rapprocher les services des personnes. Renforcer les pôles urbains, les pôles d’équilibre, les pôles de services.

6 Améliorer la desserte numérique du territoire.

Prochaine étape le retour des votes des 36 communes.

  • Point sur le pacte financier avec CACG

Le Grand Cahors doit adopter un nouveau pacte financier avant la fin de l’année 2021.

Les contours de ce pacte visent à réduire les inégalités de charges et de recettes entre les communes et notamment les communes rurales.

  • Travaux en régie.

Madame le Maire  expose qu’il convient de régulariser les écritures comptables des travaux en régie suite aux travaux d’investissements effectués par l’agent technique communal.

Les matériaux ont été réglés par le budget général de fonctionnement mais il est nécessaire de les affecter à une opération d’investissement.

Travaux de réalisation des Gabions

    • CM QUARTZ                               mandat 235                 montant 254.40
    • Temps passé par l’agent communal 70 heures Travaux pour la réparation de la piscine
    • SISCA                                          mandat 203                 montant 7.72
    • PAVAN                                        mandat 384                 montant 189.38
    • SIDV                                            mandat 129                 montant 94.18
  • Temps passé par l’agent 35 heures

Le cout horaire moyen de l’agent est de 19.48. €

Total des heures : 203 heures x 19.48 = 3 954.44 €uros

Total des matériaux : 1 101.34 euros

Un mandat au compte 2138-040  de l’opération 1021 d’un montant de  5 055.78  au titre de l’année 2021 sera fait. Un titre de 5 055.78  €uros  à l’article 722-042 du budget général.

Après en avoir délibéré la décision est approuvée à l’unanimité

  • Décision modificative

Mme le Maire expose qu’il convient de faire virement interne de 6 300 €uros du compte 64 161 vers 64 168 rémunérations PEC et de faire un  virement interne de 8500 €uros du compte 6541 (créances en non-valeur) vers le 6542 (créances éteintes)

Après en avoir délibéré la décision est approuvée à l’unanimité

  •  Eclairage public

Madame le Maire présente le projet de l’éclairage public Opération 39190E (renforcement et dissimulation secteur Pech Granié, Croix des Patres.)

Après en avoir délibéré, le conseil Municipal

  • 1 approuve le projet d’éclairage public réalisé sous maitre d’ouvrage de la FDEL
  • 2 souhaite que ces travaux puissent être programmés au cours de l’année
  • 3 s’engage à participer à cette opération, conformément au devis présenté par la FDEL, cette participation étant nette de TVA, et à financer en dépense sur le budget communal au compte 20415. Le cout estimatif de l’opération est de 54 433.17 + plus-value de 10 % soit 59 876.49 € HT.
  • La participation maximale de la commune est donc de 38 819,21 € (TVA non récupérable)
  • 4 autorise Madame le Maire à signer tous les documents concernant cette opération.

Mme le Maire précise que le halo de lumière de chaque éclairage étant plus haut, la couverture sera plus importante et la luminosité mieux répartie et plus efficace.

La délibération est approuvée à l’unanimité.

  • Village fleuris

Mme le Maire donne lecture d’un courrier reçu par le comité régional Occitanie qui nous demande de mettre en valeur les entrées du village, l’entrée de la mairie, et constate que les abords du cimetière sont vieillissants et demanderaient à être revus au niveau des choix des végétaux.

Compte tenu de l’avis du conseil, il est proposé de ne pas renouveler la convention pour 2022

Le fleurissement du village sera maintenu mais sans adhérer au dispositif.

  • Contact porteur de projet ENR

Un porteur de projet s’est présenté à la mairie pour savoir s’il était envisageable d’installer  des éoliennes sur le territoire de la commune. Mme le Maire a précisé qu’il s’agissait d’une compétence de l’état avec seulement un avis du maire. Il faut trouver une zone adaptée car les éoliennes sont à 200 mètres de hauteur. Les terrains pressentis par le porteur de projet sont proches de la commune d’Espère.

Le porteur de projet va contacter les propriétaires des terrains, mais à ce jour il n’y a pas de volontés politiques départementales, intercommunales et communales d’installer des éoliennes sur le département. 

  • Don corbillard.

Mme et M. GERARD Alain et Claudine souhaitent donner à la commune un corbillard hippomobile.

Les élus acceptent le don et proposent de remiser ce corbillard sous la voûte à côté de l’église.

  • Point sur le journal communal

Les articles sont rédigés. Nous en sommes à la mise en page pour une sortie prévue au mois de janvier.

 

  • Visite du secrétaire général

Elle est prévue en janvier avant la période de réserve avant les élections présidentielles.

Mme le Maire préviendra les élus en date précise.

 

  • Organisation du Vaccinodrome à Espère

Pour la 3ème fois cette année, les élus des communes de Nuzéjouls, Mercuès, Boissières et Espère se sont concertés pour mettre en place un vaccinodrome éphémère. Le virus circule, les cas positifs augmentent, la vaccination en masse est une réponse à cette situation. Toute la journée de vendredi 10 décembre et samedi 11 en matinée, à la salle des fêtes d'Espère, la vaccination se fera avec une injection de Pfizer-BioNTech. Pour la plupart d'entre eux, il s'agira  d'une 3ème injection. Comme les précédentes journées, chaque commune participante va rappeler le jour et l'heure du rendez-vous à ses administrés, permettant un déroulé fluide et sans attente. Au cours de ces 2 jours, une soixantaine de Nuzéjoliens se sont déjà inscrits. Une organisation optimisée qui, une nouvelle fois, a été rendue possible grâce à l'implication des 4 élus, d'un cabinet d'infirmiers, de 3 médecins retraités qui ont donné de leur temps, sans oublier les bénévoles. Une opération très appréciée par les administrés vu les retours très positifs de ces derniers lors de l’inscription.

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