COMPTE RENDU Conseil municipal du Vendredi 28 Janvier 2022 à 20h 30
Présents : Mesdames et Messieurs, Brigitte DESSERTAINE, Arnaud BESSEDE, Jean-Pierre MIQUEL, VIGNALS Cédric, M. CUCHE Grégory, Mme CAMBONIE Eliane, M. DELPON, Mme CESARI VEIGA Christel.
Absents : Cyril AULIE qui a donné procuration à M. VIGNALS, Mme BŒUFGRAS qui donné procuration à M. CUCHE Grégory. Mme ARQUE MIQUEL qui a donné procuration à M. MIQUEL Jean Pierre
Secrétaire de séance : VIGNALS Cédric
Ouverture de la séance,
Mme le Maire donne une lecture des cartes de voeux de « bonne année « reçues à la mairie, des habitants du village : les remerciements pour la vaccination, les travaux de l’éclairage public, la méfiance envers l’installation d’éoliennes.
Elle précise qu’à ce jour nous n’avons pas eu de nouvelles du porteur de projet pour l’installation d’éoliennes sur la commune.
Les élus ont reçu un courrier du département qui recherche des partenaires pour un atelier de travail sur l’hébergement des populations défavorisées et la prévention des expulsions. Au niveau du conseil il n’y a pas de candidat.
Points à l'ordre du jour :
- clôture immatriculation service assujetti à TVA - Restaurant
Mme le Maire rappelle que par délibération en date du 12 décembre 2013, l’activité et la location de la salle du restaurant nécessitait un assujettissement à la TVA.
Après plus de 3 ans d’inactivité et donc de déclaration à néant, Mme le Receveur Municipal de Cahors nous a demandé de clôturer ce service auprès des services fiscaux.
Il est précisé qu’avant la fermeture il sera demandé le versement en trésorerie de la somme de 1782 €uros qui nous reste en crédit de ce service.
Après en avoir délibéré, les membres du conseil approuvent la fermeture du service assujetti à la TVA.
- Avis sur le Plan Local D’urbanisme Intercommunal
Projet de délibération :
Mme le Maire rappelle que par délibération n°5 du Conseil Communautaire du 07 décembre 2015, la Communauté d’Agglomération du Grand Cahors a prescrit l’élaboration du Plan Local d’Urbanisme Intercommunal (PLUI) couvrant l’intégralité du territoire de la Communauté d’agglomération du Grand Cahors et qui viendra se substituer aux dispositions du Règlement National de l’Urbanisme, des plans locaux d’urbanisme, des plans d’occupation des sols et des cartes communale, en vigueur sur l’ensemble de son territoire regroupant 36 communes.
Les principaux objectifs poursuivis sont :
- Accompagner le développement démographique et l’évolution des modes de vie en proposant une offre diversifiée et adaptée aux besoins de logements, notamment :
- en créant les conditions nécessaires à l’accueil d’une population nouvelle,
- en prenant en compte le vieillissement de la population,
- en favorisant la mixité sociale,
- en déclinant les objectifs du futur PLH du Grand Cahors.
- Maîtriser le développement urbain :
- par une consommation rationnelle et optimale de l’espace, de façon à préserver les milieux naturels et agricoles, ainsi que la qualité des paysages et des formes urbaines rurales, tout en imaginant de nouveaux quartiers attractifs et adaptés aux évolutions des modes de vie, en s’appuyant sur les opérations ou projets en cours sur le territoire (éco hameaux de Boissières, de l’Orme du Payrat, de Bégoux, …),
- en poursuivant la reconquête du patrimoine bâti vacant en milieu urbain et rural, en particulier dans le centre-ville de Cahors et dans les centres-bourgs.
- Conforter les services et équipements et l’offre de proximité garantissant l’équilibre en terme d’accès aux services, en :
- optimisant et adaptant l’offre en équipements et services à la population, afin de répondre aux besoins de toutes les générations (petite enfance, enfance, jeunes, étudiants, familles, personnes âgées),
- accompagnant la politique de maintien des personnes âgées à domicile,
- améliorant la desserte numérique du territoire,
- confortant les grands équipements (centre aquatique, projet de cinéma, centre d’hébergement et d’accueil international, …).
- Favoriser une mobilité durable, en poursuivant la recherche de complémentarité entre les différents modes de déplacement (desserte ferroviaire, réseau de transports urbains, maillage routier, modes doux, covoiturage…) pour faciliter la mobilité de tous, notamment en :
- s’appuyant sur une meilleure articulation entre urbanisme, déplacements et stationnement,
- favorisant la création des voies douces dans les opérations d’aménagement.
- Dynamiser le tissu économique du territoire communautaire,
- en améliorant l’identité touristique du territoire, en s’appuyant notamment sur la dynamique régionale Grands Sites et autres labellisations et actions locales existantes ou à venir, ainsi que les équipements existants ou en projet sur le territoire (centre d’hébergement et d’accueil international, musées, plage aux Ptérosaures, Lac Vert de Catus, …),
- en développant l’économie présentielle et les services à la personne (notamment filière restauration du patrimoine et efficacité énergétique et Silver Economie en lien avec le vieillissement)
- en créant les conditions pour maintenir et dynamiser les services et commerces (aménagement des bourgs, préservation des linéaires commerciaux, requalification des entrées de l’agglomération de Cahors et du territoire communautaire…)
- en créant les conditions pour maintenir et dynamiser l’environnement des entreprises (infrastructures, réseaux, communications numériques, offre foncière…),
- en confortant les zones d’activités économiques (parc d’activités de Cahors Sud, Les Grands Camps, Les Matalines, …) et en apportant des réponses foncières nouvelles et complémentaires, notamment sur l’unité urbaine Cahors-Pradines.
- Préserver et valoriser l’activité agricole qui contribue à l’économie et à la qualité du cadre de vie du territoire (maintien de l’ouverture des paysages notamment par leur entretien) en :
- réduisant la pression urbaine sur l’espace rural et facilitant les nouvelles installations,
- protégeant les productions à haute valeur ajoutée (AOC, circuits courts, productions avec transformation,….),
- permettant la diversification des activités agricoles (agrotourisme, …).
- Conforter les paysages et atouts patrimoniaux garants de l’identité et de l’attractivité du territoire
- en protégeant les paysages et sites remarquables (vallée du Lot, patrimoine de Cahors et de Saint-Cirq-Lapopie, Espace Naturel Sensible du Mont Saint-Cyr, sites archéologiques et préhistoriques, vignobles, causses…)
- en préservant et valorisant le patrimoine bâti urbain, bâti remarquable (châteaux, églises, maisons fortes…) et patrimoine rural (bâti traditionnel agricole, pigeonniers, gariottes, fours à pain…).
- Préserver et mettre en valeur l’environnement et les ressources naturelles du territoire
- préserver et valoriser la ressource en eau potable, en améliorant la performance des équipements de desserte en eau potable, en protégeant les systèmes hydrologiques, en préservant les cours d’eau et les milieux humides du territoire
- protéger les milieux naturels et la biodiversité qu’ils abritent, en évitant le mitage des espaces naturels et agricoles par le développement urbain et en préservant et en reconstituant les continuités écologiques (trame verte et bleue),
- contribuer à réduire la dépendance énergétique et les émissions de gaz à effet de serre du territoire,
- prendre en compte les risques naturels (inondation, feux de forêts, mouvements de terrain, …), technologiques ainsi que les nuisances diverses et ne pas les aggraver.
Le travail sur ce document d’urbanisme a été accompagné jusqu’à l’arrêt par le bureau d’étude CITADIA. Le projet a été suivi par un comité de pilotage.
Mme le Maire rappelle les orientations du Projet d’Aménagement et de Développement Durable (PADD) organisées en 4 grands axes :
- Adapter le modèle de développement urbain pour bien vivre ensemble
- Disposer d’une offre d’habitat attractive
- Dynamiser le tissu économique
- Œuvrer pour un développement respectueux de l’environnement
Le PLUi a été arrêté le 10 novembre 2021 en Conseil Communautaire. À la suite de cette étape, les Personnes Publiques associées sont consultées et les communes membres de la CAGC rendent un avis conformément aux articles L.153-15 et R.153-5 du Code de l’urbanisme.
Considérant que les grandes orientations du PADD sont les suivantes :
- Adapter le modèle de développement urbain pour bien vivre ensemble
- Disposer d’une offre d’habitat attractive
- Dynamiser le tissu économique
- Œuvrer pour un développement respectueux de l’environnement
Considérant que ces axes sont conformes aux objectifs énoncés lors de la prescription du PLUi ;
Considérant que les études relatives à l’élaboration du PLUi ont été achevées et que la concertation sur ces études et la définition progressive du contenu du projet de PLUi ont été effectuées ;
Considérant le dossier arrêté du projet de PLUi et, notamment, le rapport de présentation, les documents graphiques, le PADD, les Orientations d’Aménagement et de Programmation, le règlement et les annexes ;
Ouï cet exposé et après en avoir délibéré, le conseil municipal :
- DECIDE d’émettre un avis favorable sur le projet de PLUi arrêté le 10 novembre 2021 par le Conseil Communautaire du Grand Cahors.
OU
- DECIDE d’émettre un avis favorable sur le projet de PLUi arrêté le 10 novembre 2021 par le Conseil Communautaire du Grand Cahors,
- Présente toutefois sur ledit projet les observations suivantes :
OU/ET:
- Emet également les réserves suivantes :
Echanges : Mme le maire explique les différentes zones avec leurs caractéristiques sur le plan présenté aux élus, zone blanche, jaune marron et rouge. Seule la zone rouge est ouverte à la construction
M. MIQUEL trouve qu’il y a très peu de zone constructible.
M. CUCHE demande si les communes aux alentours sont à la même enseigne avec aussi peu de terrain constructible.
Mme le Maire précise que c’est un souhait de l’état et de la région. Nous n’avons pas les mêmes enjeux que dans les grandes villes. La présidente de la région voudrait être la première avec zéro artificialisation pour 2040.
Mme le maire propose de supprimer un emplacement réservé qui était destiner à l’installation d’un aménagement collectif, dans la montée du Mas de Figeac pour une bâche incendie. Comme il y a une borne à incendie cette réserve n’a plus lieu d’être.
Mme le Maire explique ensuite la finalité du vote : - si toutes les communes votent favorablement, il faut compter un an pour que le PLUI soit approuvé et opposable aux tiers. Si une seule commune émet un avis défavorable motivé, les services et les communes devront retravailler sur le PLUI et le réarrêter soit un délai de 6 mois de plus, donc une approbation de ce dernier fin 2023. Elle précise que dès que ce document sera approuvé, il sera remis en révision. Le travail sur ce PLUI a commencé il y a 6 ans et depuis le territoire a évolué, la covid incite de jeunes populations à revenir vivre sur nos communes. Les changements de mode de vie qu’elle a engendré, confinement, télé travail, travail en distanciel mettent en évidence que ce document d’urbanisme, si la tendance se confirme ne sera plus en phase avec la demande de logements actuels.
Toutefois, si le PLUI n’est pas arrêté en l’état, une nouvelle loi « la loi climat et résilience » risque d’être opposable sur le document d’urbanisme et elle nous obligera à une réduction de 50 % nos zones à construire.
Il est demande si le terrain Route des gariottes est toujours à vendre. C’est le cas.
Mme le Maire indique que la propriétaire a des droits à construire pendant 5 ans.
Après en avoir délibéré, les élus émettent un avis favorable sans réserve.
- Travaux Electrique au Mas de Serre, carrefour de chez Albert BESSE.
Rapport de M. Alexis COUDERC (FDEL – Territoire Energie)
Suite à l’intervention de l’entreprise EPEG le 17/12/2021 sur le luminaire S4602110035 sur le poste de transformation « MAS DE SERRE », trois solutions s’offrent à nous :
Remplacement des luminaires du secteur
-
- Cette opération plus onéreuse permettra d’installer des luminaires LEDs en toute sécurité et conformité mais fera l’office de travaux plus importants et d’une phase étude plus importante également
- 6 luminaires seraient concernés par ce remplacement
- Elle peut être estimée à
- Etude complète. 600€ HT
- Réfection armoire….. 1500€ HT
- Adjonction d’un câble 2x16 dédié à l’éclairage public sur 450 ml 1800€ HT
- Remplacement de 5 luminaires BF par 5 luminaires LEDS 3500€ HT
§ Soit un total de 7500€ HT, avec 35% de participation FDEL soit une participation communale de 4900€ HT
Avis du conseil :
Après de nombreux échanges, les conseillers préconisent la solution ci dessus.
- Approbation du rapport du SPANC
Le rapport sur le prix et la qualité de service fait état du nombre d’habitants desservis, des prestations exercées, du nombre de contrôles réalisés et de la tarification appliquée.
Nombre d’habitants desservis par le service en 2020:
Il s’agit d’une estimation. Au total, 11 499 habitants seraient desservis par le SPANC dont 9 509 résidents permanents et 1 990 personnes qui résident sur le territoire de manière saisonnière. (Source : Site Internet de l’Insee – recensement de la population). (A titre d’info, le territoire est environ constitué de 6 126 installations)
Prestations exercées :
- Contrôles des installations neuves ou réhabilitées (projet et travaux)
- Contrôles des installations existantes (diagnostic initial et contrôle de bon fonctionnement)
Indice de mise en œuvre de l’assainissement non collectif
Il est de 80 /100 en raison de l’absence de délibération de Cieurac délimitant les zones d’ANC
Nombre de contrôles réalisés en 2020:
- 145 projets (demandes d’installations déposées)
- 105 travaux réalisés
- 447 diagnostics réalisés dont 125 dans le cadre d’une vente
Soit un total de 697 contrôles en 2019 (chiffre en baisse par rapport à 2018 -819- en raison notamment de l’arrêt des contrôles dans le cadre de la crise sanitaire)
Taux de conformité des dispositifs : 42.3%
Ce taux est calculé sur le nombre de contrôles effectués (neuf et existant, premier contrôle et passages suivants) depuis la création du SPANC.
- Nombre de contrôles effectués : 10099,
- Installations conformes : 4272
- Taux : 42.3%
Les tarifs 2020 ont augmenté, par rapport à 2019, de 16 € pour le neuf et 3 € pour l’existant. Cette hausse est basée, comme les années précédentes, sur le montant annuel de la baisse de la participation financière de l’Agence de l’Eau.
Tarification appliquée (Montant TTC):
|
2019 (à titre d’info) |
2020 |
2021 (à titre d’info) |
Cas des installations de capacité inférieure ou égale à 20 équivalent-habitants : |
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Projet |
151 |
156 |
161 |
Travaux |
129 |
140 |
151 |
Diagnostics (tous les 6 ans) |
95 |
98 |
101 |
Cas des installations de capacité supérieure à 20 équivalent-habitants : |
|||
Projet |
355 |
360 |
365 |
Travaux |
265 |
275 |
285 |
Diagnostics (tous les 6 ans) |
175 |
178 |
181 |
Frais de déplacement forfaitaires |
|||
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15 |
15 |
15 |
Le rapport est approuvé à l’unanimité par les membres du conseil municipal
- Désignation référent Chemins de Randonnée
Le Grand Cahors a pour compétence la création, gestion et valorisation d’un réseau communautaire de chemins de randonnée. La CACG a engagé une campagne d’expertise pour la requalification des circuits. Pour poursuivre et consolider ce travail, il convient de désigner dans chaque commune un référent.
Après en avoir délibéré, la commune de Nuzéjouls a désigné comme référent : M. MIQUEL Jean Pierre
- Transfert compétence « fauchage » Grand Cahors
Suite à l’achat du tracteur par la commune, celle-ci souhaite reprendre en charge le fauchage mais pas le débroussaillage (qui reste une compétence communautaire).
Après en avoir délibéré, les conseillers à l’unanimité, approuvent la réalisation d’une convention avec le Grand Cahors.
- Demande subvention collège de Luzech
Un groupe d'enseignants du collège de Luzech ont monté un séjour immersion anglais à Auzole pour les élèves de 4èmes dont 5 élèves de notre commune.
Il s’agit de deux séjours à Auzole, du lundi 30 mai 2022 au jeudi 2 juin 2022 pour les groupes 4ème BC3 et 4ème C4 donc 46 élèves et du lundi 20 juin même horaire au jeudi 23 juin 2022 pour les 4ème A1 et AB2 donc 46 élèves.
Le but de ces séjours est de pratiquer la langue anglaise au maximum et de découvrir la culture anglophone à travers le sport, la musique, le théâtre, la gastronomie, le cinéma, les mathématiques, les sciences etc.
Afin de réduire le coût restant pour ces élèves, nous sollicitons auprès de vous une subvention qui doit fléchée sur ce projet Nous vous remercions pour tout geste même minime pour nos élèves, et restons à votre disposition pour toute question. Cordialement
5 enfants de notre commune sont concernés.
Les élus octroient sur une somme 5 x 20 €uros soit 100 €uros. Il sera précisé aux professeurs, que le versement de l’aide se fera sur la délivrance d’un justificatif du séjour.
La proposition est approuvée avec 2 voix contre.
Il est évoqué dans le même temps une demande d’aide de la Chambre des Métiers au titre de la taxe d’apprentissage pour trois élèves de Nuzéjouls qui suivent des cours en alternance. Il se prononce contre cette aide.
Il est précisé que la commune n’est pas assujetti directement à la taxe d’apprentissage et qu’il s’agit d’une aide financière que la commune veut ou ne veut pas verser.
La décision est remise au prochain conseil.
Questions diverses
- Suppression panneaux « villages fleuris »
Nous avons été sollicités par le département qui exige que nous enlevions les « panneau x villages fleuris » qui sont sous les panneaux d’entrée du village. De plus les panneaux directionnels des hameaux posés sur ceux du département sont à enlever aussi.
Le nécessaire sera fait pour les enlever.
- Informations Projet « City Park »
Mme le Maire indique que dès lundi, il sera déposé un dossier de demande de subvention au titre de la DETR avec le devis en cours. Ce dépôt de dossier ne nous engagera pas pour la négociation et pour les concertations avec les adolescents.
Pour intégrer les jeunes, il faut trouver un créneau qui convienne au plus grand nombre. Il est proposé un questionnaire avec multi choix.
Mme le Maire rappelle qu’il faudrait au moins 3 propositions pour avoir un choix à faire et c’est une obligation dans le cadre administratif.
La proposition est retenue
- Point Transhumance (12 au 16 avril 2022)
La dernière Transhumance a eu lieu 2019. Cette année il est probable qu’elle se refasse. 3 Options pour M. Calvo : soit la transhumance se fait uniquement avec les moutons, soit elle se fait avec les marcheurs sans animations, soit en formule complète avec les apéritifs et les repas, les marcheurs, les calèches et les moutons.
Suite au désistement de la commune de Crayssac au dernier moment, nous avons organisé le repas de 2019 avec un prêt du chapiteau par Crayssac.
Mme le Maire précise que le repas dans les autres communes est organisé par une association. Nous l’avons fait en 2019 au titre de la mairie parce que nous n’avions pas d’association porteuse. Elle rappelle qu’il s’agit là d’une volonté politique. La Transhumance a une visibilité nationale. Des marcheurs viennent de la France entière. Mme le Maire a demandé à M. CALVO de voir en priorité si la commune de Crayssac veut organiser le repas.
Il est proposé de questionner le comité des fêtes et l’APE si l’une ou l’autre de ces associations veut porter le projet.
L’avis du conseil est que la commune ne porte pas le projet du repas, qu’il faut le laisser à une association. Il est émis un avis favorable à l’organisation de l’apéritif si la Transhumance passe par Nuzéjouls.