Compte rendu du Conseil Municipal du 08 décembre 2023 - Nuzéjouls

Présents :

Mme DESSERTAINE Brigitte – M. BESSEDE – M. AULIE – M. VIGNALS – MME CAMBONIE – MME BOEUFGRAS – M. CUCHE – M. MIQUEL – M. DELPON – Mme ARQUE MIQUEL

Procuration(s) : Mme Cesari a donné procuration à Mme ARQUE MIQUEL

Absent(s) / Excusé(s) : Mme Césari Veiga

Secrétaire de séance : Cyril AULIE

Président de séance : Mme DESSERTAINE Brigitte

1 - Participation financière construction enclos déchets

Après en avoir délibéré et avec 2 voix pour et 9 voix contre la délibération est refusée.

2 - Validation du rapport du spanc 2022

Après en avoir délibéré et avec une abstention, les élus valident le rapport du SPANC présenté par la Communauté d’Agglomération du Grand Cahors.

3 - Écritures des travaux en régie réalisés par les agents communaux

Après en avoir délibéré la décision est adoptée à l’unanimité.

4 - Dérogation au principe du prorata temporis pour les amortissements : La délibération est approuvée à l’unanimité

5 - Virement de crédit : La délibération est approuvée à l’unanimité.

6 - Instauration d'une prime exceptionnelle : La délibération est acceptée à l’unanimité.

7 - Prolongation du contrat d'agent d'entretien : La délibération est acceptée à l’unanimité

Interventions

8 - Information sur le tarif de l’eau et de l’assainissement en 2024

9 – Un retour sur la réunion publique

10 – Date de la cérémonie des vœux

Proposition le dimanche 21 janvier Avis favorable pour 11 heures.

11 – Emplacement définitif du composteur collectif et un casier à végétaux

Le vote est le suivant 5 voix pour 3 voix contre 2 abstentions

La proposition est adoptée d’implanter le casier à végétaux à coté du terrain de pétanque sur la partie non utilisée.

Le composteur collectif Le site choisi est la mairie à côté de l’école dans le renfoncement du mur.

 12 – Présentation des cadeaux aux ainés et collecte des boites de Noel et redistribution. 

13 – Intervention du SDAIL pour la sécurisation du bourg.           

Les élus souhaitent conserver le maintien de la demande d’aide technique pour 2024.

La séance est levée à 23 h 47